Fiscalité corporative

Une part importante de notre pratique est consacrée à la planification fiscale en matière d’impôt des sociétés. Nous travaillons avec des propriétaires d’entreprises privées, des groupes multinationaux et des fonds d’investissement pour résoudre des enjeux complexes de fiscalité corporative.

La concentration de notre pratique nous permet d’offrir des services de pointe. Nous conseillons nos clients sur les réorganisations et les restructurations impliquant, notamment, les sociétés, sociétés de personnes, entités hybrides et coentreprises. Nous préparons régulièrement des opinions fiscales sur les réorganisations corporatives effectuées en franchise d’impôt et obtenons des décisions anticipées à l’égard de telles réorganisations de la part de l’Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec.

Nous conseillons nos clients sur des stratégies fiscales conçues pour maximiser les avantages des versements de dividendes, des rachats d’actions et autres distributions, pour profiter des incitatifs fiscaux tels que l’exonération pour le gain en capital, et pour minimiser l’impact des règles anti-évitement. Nous structurons les ventes, les « spin-off » et les autres réorganisations permettant de diviser une entreprise parmi ses actionnaires, et nous dévelopons des plans pour maximiser les avantages des liquidations ou ventes de divisions opérationnelles. Nous conseillons également les clients dans le cadre de délocalisations et d’expansions internationales.

Nous travaillons en étroite collaboration avec les conseillers de nos clients en matière du droit d’affaires, de valeurs mobilières, de faillite, d’immobilier, d’environnement, d’assurance, d’emploi et autres domaines afin de fournir des conseils fiscaux créatifs sur les transactions les impliquant.

Fonds et institutions

Notre expérience en fiscalité nous permet de servir efficacement les clients qui font face à des enjeux importants, tels les fonds d’investissement et les institutions financières. Chaque structure fiscale que nous mettons en place est adoptée aux besoins du client particulier et tient compte non seulement des conséquences propres au fonds lui-même, mais celles qui pourraient en découler pour les investisseurs, commandités, commanditaires et participants ayant un statut particulier (tels les investisseurs étrangers, organismes exonérés d’impôt, etc.). Nous conseillons des clients sur la mise en place de fonds, de sociétés de gestion d’investissements, de sociétés en commandite et d’entités à vocation particulière.

Nous aidons également nos clients à évaluer les conséquences fiscales de la stratégie globale du fonds ainsi que les conséquences fiscales spécifiques à la situation personnelle de chaque investisseur.