Planification fiscale successorale et personnelle
Notre approche à la planification successorale repose sur notre conviction que le transfert de la succession aux héritiers au moindre cout fiscal n’est qu’une partie de l’équation. Il est tout aussi important d’intégrer les objectifs familiaux, commerciaux et charitables dans la conception d’un plan successoral global qui minimise les impôts sur le revenu, les successions, les dons et les transferts intergénérationnels, ainsi que les coûts transactionnels.
Nous abordons régulièrement les défis fiscaux auxquels sont assujettis les entreprises familiales et leurs propriétaires, et nous comprenons que les objectifs familiaux, commerciaux et fiscaux peuvent être en conflit. Nous avons l’expérience et le jugement pour régler des problématiques fiscales et commerciales complexes se rapportant au transfert d’une entreprise à la prochaine génération. Qu’il s’agisse de recapitaliser une société ou une société de personnes, de rédiger des contrats d’achat-vente, de développer des structures pour les dons de bienfaisance ou de structurer des investissements « offshore », nous tenons compte des ramifications fiscales et des différentes stratégies visant à minimiser l’impôt.
Notre pratique en fiscalité personnelle est intégrée à la planification successorale. Nous travaillons avec des dirigeants d’entreprises, des particuliers et des familles fortunés pour structurer leurs investissements, programmes d’assurance et régimes de retraite, ainsi que pour concevoir des ententes de rémunération et des régimes d’options d’achat d’actions. Nous aidons nos clients à identifier et aborder des questions fiscales, personnelles et commerciales qui sont pertinentes à leurs objectifs de placement et d’accumulation d’actifs au coût fiscal optimal. Par exemple, une opportunité d’investissement particulière peut être affectée par une multitude de complications, tels que les règles de perte passive, les limites de la déductibilité des intérêts et autres dépenses, le moment de la comptabilisation des gains ou des pertes, et les différences entre les taux d’imposition des particuliers et des sociétés. Souvent, des considérations plus ésotériques doivent également être évaluées, tel que l’impact de l’impôt minimum de remplacement et les possibilités de reporter l’impôt par le biais de méthodes comptables ou entités étrangères.
Planification fiscale internationale
La résolution des problèmes complexes de planification transfrontalière auxquels sont confrontés les non-résidents et les expatriés est un pilier de notre pratique depuis le début du cabinet. Nos clients comprennent des « citoyens du monde », des artistes, des athlètes, des dirigeants d’entreprises multinationales et des familles habitant plusieurs juridictions. Ces clients ont des problèmes fiscaux uniques. Nous traitons régulièrement des problèmes multi-juridictionnels d’impôt sur le revenu, d’impôt successoral, des droits de donation et de mutation dans les contextes complexes des réserves héréditaires, droits matrimoniaux, usufruits, communauté des biens, changements de domicile ou de résidence, résidence temporaire ou expatriation, double nationalité, investissements transfrontaliers, fiducies « offshore » et autres véhicules d’investissement.
Administration des successions et fiducies
La planification fiscale ne s’arrête pas au décès. La planification post-mortem présente souvent des opportunités d’économie d’impôt importantes.
L’administration successorale – le processus d’exécution d’un plan successoral reflété dans les testaments, fiducies et autres instruments – exige un large éventail de compétences. Elle exige l’expérience dans la gestion des enjeux fiscaux et familiaux, tels que les questions qui se posent lors de l’homologation d’un testament, les questions qui se posent en lien avec le financement de fiducies et les questions concernant la réalisation de distributions à des bénéficiaires qui peuvent être géographiquement éloignés ou qui peuvent avoir des besoins très différents. En plus, une administration réussie nécessite d’expliquer les objectifs du défunt, de résoudre les conflits qui peuvent survenir entre les bénéficiaires et de négocier avec les autorités fiscales fédérales et locales. Nous avons le jugement nécessaire, ainsi que les compétences en matière de planification, négociation et de plaidoyer, pour une administration réussie des successions et des fiducies.